Mentions légales


 Avertissement légal


Vous êtes connectés sur le site Internet ROULNET.FR édité par CONEXXIÔ, société anonyme par actions simplifiée au capital de 37.000 Euros, immatriculée au registre du commerce sous le numéro 504 371 352 RCS Orléans et dont le siège social est sis Z.A.C. Les Bicharderies, 15, rue de la Forêt à FLEURY LES AUBRAIS (45400), ci-après dénommée « CONEXXIÔ ».

Le code TVA intracommunautaire de CONEXXIÔ est FR10504371352.

CONEXXIÔ, est une société de Coopération interentreprises et distribution avec le statut de société anonyme par actions simplifiée.
Monsieur Alexandre JOUSSET en qualité de Président est le représentant légal de la société.

Toute utilisation du site Internet vaut acceptation inconditionnelle de la part de tout internaute des mentions contenues dans le présent avertissement.   

 Informations disponibles sur le site roulnet.fr



Informations générales :

CONEXXIÔ  s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Elle ne peut cependant en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (intrusion et/ou virus). En outre, elle décline toute responsabilité en cas d'erreur, d'inexactitude ou d'omission dans ces informations.

Actualités dynamiques :

La diffusion automatisée de  nouveaux articles dans la page Web « Actualités » est réalisée par une société spécialisée dans ce type de diffusion grâce au flux RSS mis à disposition par :

LCI.FR site édité par LCI société en commandite simple, dont le siège social est sis 54, avenue de la Voie Lactée à BOULOGNE (92656), au capital social de 4.500.000 Euros, immatriculée au registre du commerce sous le numéro 394 169 909 RCS Nanterre.

Directeur de la publication : M. Nonce PAOLINI

LCI.FR est hébergé en France chez :
Jet Multimédia
51, rue Montgolfier
69006 LYON

Toute information, donnée financière et/ou recommandation relatives à ces actualités est donnée à titre indicatif, même si elle a été établie à partir des sources sérieuses et réputées fiables. Elle ne saurait, par ailleurs, constituer de la part de CONEXXIÔ ni une offre d'achat, de vente ou de souscription à toute offre de services.

CONEXXIÔ décline toute responsabilité dans l'utilisation qui pourrait être faite de cette information et des conséquences qui pourraient en découler.
Il est strictement interdit de publier, rediffuser, retransmettre ou reproduire les informations et données contenues dans ce site dans le but de les transmettre à un tiers. Toute reproduction ou plus généralement toute exploitation non autorisée des informations et données engage la responsabilité de l'utilisateur et peut entraîner des poursuites judiciaires fondées notamment sur une action en contrefaçon. Il est notamment interdit d'utiliser tout moyen de récupération automatique (programme informatique) pour recueillir les données présentes sur ROULNET.FR.

Toute tentative de récupération automatique entraînera immédiatement le dépôt d'une plainte.
 

 Informatique, fichiers et libertés



En application de la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque Membre dispose des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite, en nous écrivant à :

CONEXXIÔ SAS
Z.A.C. Les Bicharderies
15, rue de la Forêt
45400 FLEURY LES AUBRAIS

 Liens



Les liens hypertextes mis en place sur le site en direction d'autres sites ne sauraient engager la responsabilité de CONEXXIÔ, notamment s'agissant du contenu de ces sites.

CONEXXIÔ n'est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable.

 Copyright



CONEXXIÔ est titulaire et/ou dispose de l'autorisation d'utiliser l'ensemble des droits portant sur les logos, marques, signes distinctif ainsi que les bases de données et logiciels utilisés dans le cadre de l'exploitation du site ROULNET.FR.

Toute représentation ou reproduction totale ou partielle des logos, marques, signes distinctifs ainsi que les bases de données utilisées sur le site ROULNET.FR par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation expresse de CONEXXIÔ est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 Loi applicable et attribution de compétence



L'utilisation du site Internet ROULNET.FR est régi par la loi française.
 
Seuls les tribunaux du ressort de la Cour d'appel d’Orléans sont compétents pour connaître des éventuels litiges découlant de son utilisation.


© ROULNET SARL - Tous droits réservés - Réalisation : [CONEXXIÔ]
Accueil - Notre société - Nos solutions - Boutique - L'écologie - Notre réseau - Espace Membres - Gestion de parc - Aide
Mentions légales